Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-147 Délégation de Service Public du réseau de chaleur Sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 1 – prolongation de délais suite à l'épidémie de la Covid-19
$124 Ko - 2020-147 Délégation de Service Public du réseau de chaleur Sud et centre d\'Auxerre – Avenant n° 1 – prolongation de délais suite à l\'épidémie de la Covid-19 (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/151
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-148 Chauffage urbain des hauts d'Auxerre – Procédure de classement
$130 Ko - 2020-148 Chauffage urbain des hauts d\'Auxerre – Procédure de classement (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/152
Sujet : chauffage urbain
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-149 Lutte contre l'Habitat Indigne – Convention de partenariat Caisse d'Allocations Familiales – Ville d'Auxerre
$120 Ko - 2020-149 Lutte contre l\'Habitat Indigne – Convention de partenariat Caisse d\'Allocations Familiales – Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/153
Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-150 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques - Avenant n° 2
$119 Ko - 2020-150 Convention de mise en place d\'un service commun dans le domaine de l\'urbanisme et des systèmes d\'informations géographiques - Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/154
Sujet : urbanisme / système d'information
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-151 Convention conclue avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois pour l'exercice du droit de préemption urbain - Avenant n° 1
$123 Ko - 2020-151 Convention conclue avec la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois pour l\'exercice du droit de préemption urbain - Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/155
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-152 Projet station hydrogène – Conclusion d'un bail emphytéotique
$116 Ko - 2020-152 Projet station hydrogène – Conclusion d\'un bail emphytéotique (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/156
Sujet : immobilier / énergie / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-153 Politique de la Ville - Rapport Annuel 2019
119 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/157
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-154 Silex – Choix du mode de gestion
116 Ko
288 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/158
Sujet : musique / équipement collectif / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-155 Délégation de service public Restauration collective - Avenant n° 2
117 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/159
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-156 Délégation de service public de la Maison funéraire et du Crématorium – Rapport du délégataire 2019
138 Ko
1114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/160
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Maison funéraire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-157 Emploi de collaborateur de cabinet - Création
113 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-158 Régime indemnitaire – Modification
199 Ko
49 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/162
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-159 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/163
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-160 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer la direction du CCAS d'Auxerre
$113 Ko - 2020-160 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer la direction du CCAS d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/164
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-161 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer pilotage de la politique de la ville
$114 Ko - 2020-161 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer pilotage de la politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/165
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-162 Frais de représentation pour le Maire
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/166
Sujet : finances locales / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-163 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021
122 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/167
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-164 Règlement intérieur du conseil municipal – Approbation
118 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/168
Sujet : conseil municipal / administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-165 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration
$111 Ko - 2020-165 Lycée Saint Joseph – Désignation d\'un représentant au sein du conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/169
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu / conseil municipal
Organisme : Lycée Saint-Joseph (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-166 Office municipal des sports – Désignation des 8 représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/170
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-167 Actes de gestion courante
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/171
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-168 Détermination du nombre d'adjoints – Modification
$112 Ko - 2020-168 Détermination du nombre d\'adjoints – Modification (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/172
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/1
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT
$104 Ko - 2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$2446 Ko - 2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
2446 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/2
Sujet : eau / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-002 Attribution de subventions – Modification du règlement
95 Ko
76 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/3
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-003 Subventions 2021 – Attribution au Syndicat des Propriétaires et des chasseurs
102 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/4
Sujet : association / finances locales / chasse
Organisme : Groupement des propriétaires fonciers pour la réglementation et l'exploitation de la chasse sur le territoire d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-004 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
107 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/5
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-005 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette
99 Ko
45 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/6
Sujet : danse / musique / établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-006 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette exceptionnelle
99 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/7
Sujet : danse / musique / établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-007 Immeuble sis 3 et 5 rue de la Chapelle à Laborde – Cession
100 Ko
126 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/8
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Chapelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-008 Délaissé de voirie rue des Béquillys – Vente
98 Ko
455 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/9
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Béquillys
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-009 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat
$98 Ko - 2021-009 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
98 Ko
$288 Ko - 2021-009 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/10
Sujet : traitement des déchets / urbanisme
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) / Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions
$96 Ko - 2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l\'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
$53 Ko - 2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l\'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions (ouvre la visionneuse)$
53 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/11
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-011 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux- Adaptations
94 Ko
218 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/12
Sujet : centre de loisirs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-012 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
189 Ko
49 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/13
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l'auxerrois pour la mise à disposition de locaux
$92 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l\'auxerrois pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
$730 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l\'auxerrois pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
730 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/14
Sujet : propriété publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre technique municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-014 Portail national francearchives.fr – Convention de partenariat entre la Ville et le Ministère de la Culture
100 Ko
290 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/15
Sujet : administration générale / patrimoine culturel
Organisme : France. Ministère de la culture (2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-015 Actes de gestion courante – Compte rendu
112 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/16
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2021
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/17
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-016 Attribution de compensation 2021- Ajustement
324 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-017 Subventions – Annulations
97 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/19
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-018 Subventions – Attributions aux associations et aux organismes
99 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/20
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-019 Parking du Pont – Remise de dette exceptionnelle
94 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/21
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-020 Deux parcelles à Vaux cadastrées A 816 et A 824 – Cession
98 Ko
350 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/22
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-021 Deux parcelles à Laborde Chemin des Prés Barreaux cadastrées section ZK 211 et 213 – Acquisition
89 Ko
265 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/23
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Prés-Barreaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-022 Parcelle à la Coulée verte cadastrée AH 101 sur la commune de Saint-Georges – Acquisition
100 Ko
391 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/24
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-023 Parcelle au lieu-dit « Les Béquillys » cadastrée DS 119 – Acquisition
103 Ko
130 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/25
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Béquillys
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-024 Avis sur la vente d'un logement social sis 20 rue du Dauphiné – Office Auxerrois de l'Habitat
$99 Ko - 2021-024 Avis sur la vente d\'un logement social sis 20 rue du Dauphiné – Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/26
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Dauphiné
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-025 Avis sur la vente d'un logement social sis 3 rue de Douaumont – Domanys
$99 Ko - 2021-025 Avis sur la vente d\'un logement social sis 3 rue de Douaumont – Domanys (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/27
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-026 Avis sur la vente d'un logement social sis 1 rue de Douaumont – Domanys
$97 Ko - 2021-026 Avis sur la vente d\'un logement social sis 1 rue de Douaumont – Domanys (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/28
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-027 Délégation du service public de la Restauration collective du 26 avril 2021 au 31 août 2026 – Choix du délégataire
110 Ko
37587 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/29
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-028 Personnel municipal – Organisation des astreintes
109 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/30
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-029 Personnel municipal – Effectif réglementaire
103 Ko
109 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/31
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-030 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers
102 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/32
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-031 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers pour les centres de loisirs
97 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/33
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-032 Personnel municipal – Plan d'actions pour l'égalité Femmes Hommes
$97 Ko - 2021-032 Personnel municipal – Plan d\'actions pour l\'égalité Femmes Hommes (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
$472 Ko - 2021-032 Personnel municipal – Plan d\'actions pour l\'égalité Femmes Hommes (ouvre la visionneuse)$
472 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/34
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-033 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants à la commission de délégation de service public du Silex
90 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/35
Sujet : élu / conseil municipal / commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-034 Délégation de service public Le Silex – Création de la Commission de Délégation de Service Public
95 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/36
Sujet : élu / conseil municipal / commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-035 Représentants des membres au sein des conseils d'administration des collèges et lycées – Modification
$92 Ko - 2021-035 Représentants des membres au sein des conseils d\'administration des collèges et lycées – Modification (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/37
Sujet : établissement d'enseignement / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-036 Actes de gestion courante – Compte rendu
124 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/38
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-037 Vente locaux Liberté de l'Yonne – Démarche de négociation
$93 Ko - 2021-037 Vente locaux Liberté de l\'Yonne – Démarche de négociation (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/39
Sujet : immobilier / urbanisme
Organisme : La Liberté de l'Yonne (périodique)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-038 Fiscalité directe locale – taux 2021 (modification)
93 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/40
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
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Adoption du procès-verbal du 25 mars 2021
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/41
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
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2021-039 Modification du nombre d'adjoints au Maire
$99 Ko - 2021-039 Modification du nombre d\'adjoints au Maire (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/42
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-040 Élection des adjoints au Maire
98 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/43
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-041 Transfert de la gestion des installations portuaires – Rapport d'information de la CLECT
$101 Ko - 2021-041 Transfert de la gestion des installations portuaires – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
101 Ko
$1543 Ko - 2021-041 Transfert de la gestion des installations portuaires – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
1543 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/44
Sujet : transfert de compétences / port / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-042 Attribution des subventions d'équipement 2021 aux associations
$143 Ko - 2021-042 Attribution des subventions d\'équipement 2021 aux associations (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/45
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-043 Terrain sis avenue Yver, cadastré CN 121 – Cession à l'AJA
$343 Ko - 2021-043 Terrain sis avenue Yver, cadastré CN 121 – Cession à l\'AJA (ouvre la visionneuse)$
343 Ko
$94 Ko - 2021-043 Terrain sis avenue Yver, cadastré CN 121 – Cession à l\'AJA (ouvre la visionneuse)$
94 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/46
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-044 Contournement Sud – Cession de parcelles à l'État
$162 Ko - 2021-044 Contournement Sud – Cession de parcelles à l\'État (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/47
Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-045 Terrain sis Place Corot – Cession
248 Ko
94 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/48
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-046 Terrain sis route de Vallan, cadastré section CW n° 85, 86, 87, 127, 129, 130 – Cession
308 Ko
182 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/49
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vallan
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-047 Terrain sis boulevard de Verdun, cadastré section EX 170 – Cession au Centre de Radiothérapie
243 Ko
155 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/50
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Centre de radiothérapie (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-048 Pavillon 11 rue du 4 Septembre – Cession au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
$487 Ko - 2021-048 Pavillon 11 rue du 4 Septembre – Cession au Conseil d\'Architecture, d\'Urbanisme et de l\'Environnement (CAUE) (ouvre la visionneuse)$
487 Ko
$108 Ko - 2021-048 Pavillon 11 rue du 4 Septembre – Cession au Conseil d\'Architecture, d\'Urbanisme et de l\'Environnement (CAUE) (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/51
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-049 Délaissé de voirie sis 2 rue de Belfort – Déclassement et vente – Modification de la délibération n° 2019-010 du 21 mars 2019
189 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/52
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Belfort
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-050 Avis sur la vente d'un logement social sis 12 Place de l'Île de France à Auxerre – Office Auxerrois de l'Habitat
$95 Ko - 2021-050 Avis sur la vente d\'un logement social sis 12 Place de l\'Île de France à Auxerre – Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
95 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/53
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-051 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
100 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/54
Sujet : fiscalité / urbanisme / publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-052 Contrat de ville – Programmation 2021
103 Ko
170 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/55
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-053 Règlement financier de la Ville d'Auxerre pour l'outil Contrat de ville – Avenant n° 1
$94 Ko - 2021-053 Règlement financier de la Ville d\'Auxerre pour l\'outil Contrat de ville – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
94 Ko
$92 Ko - 2021-053 Règlement financier de la Ville d\'Auxerre pour l\'outil Contrat de ville – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/56
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-054 Contrat d'affermage du service public de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre – Avenant n° 4
$96 Ko - 2021-054 Contrat d\'affermage du service public de collecte des eaux usées de la Ville d\'Auxerre – Avenant n° 4 (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
$125 Ko - 2021-054 Contrat d\'affermage du service public de collecte des eaux usées de la Ville d\'Auxerre – Avenant n° 4 (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/57
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-055 Personnel municipal – Définition des lignes directrices de gestion
97 Ko
783 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/58
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-056 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
188 Ko
60 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/59
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-057 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Désignation des représentants
93 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/60
Sujet : association / protection de la nature / élu / conseil municipal
Organisme : Association Bourgogne-Franche-Comté Nature
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-058 Convention triennale d'objectifs relative au soutien aux Muséums d'Histoire naturelle – Avenant
$92 Ko - 2021-058 Convention triennale d\'objectifs relative au soutien aux Muséums d\'Histoire naturelle – Avenant (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/61
Sujet : culture / finances locales
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-059 Réalisation de l'adressage, de la mise sous pli et du collage de propagande électorale – Convention avec la Préfecture de l'Yonne
$95 Ko - 2021-059 Réalisation de l\'adressage, de la mise sous pli et du collage de propagande électorale – Convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
95 Ko
$79 Ko - 2021-059 Réalisation de l\'adressage, de la mise sous pli et du collage de propagande électorale – Convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
79 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/62
Sujet : élection politique
Organisme : Yonne. Préfecture
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-060 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants à la commission de délégation de service public du chauffage urbain
92 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/63
Sujet : chauffage urbain / élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-061 Délégation de service public Chauffage urbain – Création de la commission de délégation de service public
97 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/64
Sujet : chauffage urbain / élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-062 Convention de création du service commun de la protection des données à caractère personnel – Avenant n° 1
97 Ko
238 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/65
Sujet : administration générale / collectivité locale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Service de la protection des données à caractère personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-063 Achat de prestations de services et de prestations intellectuelles – Convention de groupement de commandes permanent entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS
$94 Ko - 2021-063 Achat de prestations de services et de prestations intellectuelles – Convention de groupement de commandes permanent entre la Communauté de l\'Auxerrois, la ville d\'Auxerre et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
94 Ko
$222 Ko - 2021-063 Achat de prestations de services et de prestations intellectuelles – Convention de groupement de commandes permanent entre la Communauté de l\'Auxerrois, la ville d\'Auxerre et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
222 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/66
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-064 Vente de biens aux enchères
93 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/67
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-065 Gestion du centre de vaccination situé à Auxerre avec mise en commun de moyens et matériels – Convention pour le financement des surcoûts liés à la gestion de crise
97 Ko
748 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/68
Sujet : vaccination / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-066 Actes de gestion courante – Compte rendu
129 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/69
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-067 Contournement Sud d'Auxerre – Avis sur la requalification des chemins ruraux
$97 Ko - 2021-067 Contournement Sud d\'Auxerre – Avis sur la requalification des chemins ruraux (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
$2573 Ko - 2021-067 Contournement Sud d\'Auxerre – Avis sur la requalification des chemins ruraux (ouvre la visionneuse)$
2573 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/70
Sujet : réseau routier / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-068 Contournement Sud d'Auxerre – Maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes
$95 Ko - 2021-068 Contournement Sud d\'Auxerre – Maîtrise d\'ouvrage de l\'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes (ouvre la visionneuse)$
95 Ko
Date : 20 mai 2021
Cote : 558 W 2021/71
Sujet : réseau routier / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/72
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-069 Comptes de gestion 2020 – Approbation
91 Ko
324 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/73
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-070 Budget principal – Compte administratif 2020
105 Ko
3957 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/74
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-071 Budget crématorium – Compte administratif 2020
103 Ko
426 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/75
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-072 Budget principal – Affectation des résultats 2020
93 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/76
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-073 Budget crématorium – Affectation des résultats 2020
93 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/77
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-074 Autorisations de programme – Modification
93 Ko
17 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/78
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-075 Budget principal – Budget supplémentaire 2021
167 Ko
1920 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/79
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-076 Budget crématorium – Budget supplémentaire 2021
96 Ko
353 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/80
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-077 Affermage 2021 – Exonération de redevance
92 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/81
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-078 Garantie d'emprunt OAH – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre
$422 Ko - 2021-078 Garantie d\'emprunt OAH – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
422 Ko
$6636 Ko - 2021-078 Garantie d\'emprunt OAH – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
6636 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/82
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-079 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
97 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/83
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-080 Service commun dans le domaine de l'urbanisme – Nouvelle convention
$96 Ko - 2021-080 Service commun dans le domaine de l\'urbanisme – Nouvelle convention (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
$254 Ko - 2021-080 Service commun dans le domaine de l\'urbanisme – Nouvelle convention (ouvre la visionneuse)$
254 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/84
Sujet : urbanisme / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-081 Gestion des eaux pluviales – Convention de remboursement des dépenses 2020
134 Ko
194 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/85
Sujet : eau / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-082 Attribution de compensation 2021 – Ajustement
100 Ko
1172 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/86
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-083 Aide municipale à la réfection des couvertures et façades d'immeubles – Modification du règlement d'attribution
$93 Ko - 2021-083 Aide municipale à la réfection des couvertures et façades d\'immeubles – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
$89 Ko - 2021-083 Aide municipale à la réfection des couvertures et façades d\'immeubles – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
89 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/87
Sujet : urbanisme / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-084 Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIA) – Convention portant transfert de missions à la commission
$105 Ko - 2021-084 Commission intercommunale pour l\'accessibilité (CIA) – Convention portant transfert de missions à la commission (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$165 Ko - 2021-084 Commission intercommunale pour l\'accessibilité (CIA) – Convention portant transfert de missions à la commission (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/88
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-085 Action cœur de ville – Approbation de l'avenant
$98 Ko - 2021-085 Action cœur de ville – Approbation de l\'avenant (ouvre la visionneuse)$
98 Ko
$10988 Ko - 2021-085 Action cœur de ville – Approbation de l\'avenant (ouvre la visionneuse)$
10988 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/89
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-086 Terrain sis rue Paul Henri Spaak – Cession à l'UDAF
$231 Ko - 2021-086 Terrain sis rue Paul Henri Spaak – Cession à l\'UDAF (ouvre la visionneuse)$
231 Ko
$119 Ko - 2021-086 Terrain sis rue Paul Henri Spaak – Cession à l\'UDAF (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/90
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Union départementale des associations familiales (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Henri-Spaak
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-087 Délégation de service public du réseau de chaleur sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 2
$100 Ko - 2021-087 Délégation de service public du réseau de chaleur sud et centre d\'Auxerre – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
$322 Ko - 2021-087 Délégation de service public du réseau de chaleur sud et centre d\'Auxerre – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
322 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/91
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-088 Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts d'Auxerre – Avenant n° 5
$102 Ko - 2021-088 Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts d\'Auxerre – Avenant n° 5 (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$377 Ko - 2021-088 Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts d\'Auxerre – Avenant n° 5 (ouvre la visionneuse)$
377 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/92
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-089 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2020
$92 Ko - 2021-089 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2020 (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
$103960 Ko - 2021-089 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2020 (ouvre la visionneuse)$
103960 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/93
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-090 Contrat de concession pour le service public de réseau de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2020
92 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/94
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-091 Parcelle IL91 – Installation d'un maraîcher sur une partie de la parcelle et approbation de la convention correspondante
$97 Ko - 2021-091 Parcelle IL91 – Installation d\'un maraîcher sur une partie de la parcelle et approbation de la convention correspondante (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
$315 Ko - 2021-091 Parcelle IL91 – Installation d\'un maraîcher sur une partie de la parcelle et approbation de la convention correspondante (ouvre la visionneuse)$
315 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/95
Sujet : propriété publique / urbanisme / agriculture
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-092 Délégation de service public Le Silex – Rapport d'activités 2020
$107 Ko - 2021-092 Délégation de service public Le Silex – Rapport d\'activités 2020 (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/96
Sujet : commande publique
Organisme : Association Service Compris
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-093 Délégation de service public du théâtre – Rapport d'activités 2020
$100 Ko - 2021-093 Délégation de service public du théâtre – Rapport d\'activités 2020 (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/97
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-094 Litige avec la SAS AJA Football – Validation de l'accord transactionnel
$100 Ko - 2021-094 Litige avec la SAS AJA Football – Validation de l\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
$107 Ko - 2021-094 Litige avec la SAS AJA Football – Validation de l\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/98
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-095 AJA – Partenariat global
99 Ko
1235 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/99
Sujet : sport / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-096 Parcelle cadastrée CO 465 Route de Vaux – Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l'AJA
$97 Ko - 2021-096 Parcelle cadastrée CO 465 Route de Vaux – Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l\'AJA (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
$227 Ko - 2021-096 Parcelle cadastrée CO 465 Route de Vaux – Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l\'AJA (ouvre la visionneuse)$
227 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/100
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-097 Lieu d'accueil enfant parent (LAEP) – Création
$97 Ko - 2021-097 Lieu d\'accueil enfant parent (LAEP) – Création (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/101
Sujet : enfant / équipement socio culturel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-098 Vacances à la ville – Règlement intérieur des activités Vacances sportives et Lézards des Arts
100 Ko
66 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/102
Sujet : sport / action culturelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-099 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2019/2020
$109 Ko - 2021-099 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d\'activité exercice 2019/2020 (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$1414 Ko - 2021-099 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d\'activité exercice 2019/2020 (ouvre la visionneuse)$
1414 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/103
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-100 Délégation du service public du Camping L'Arbre sec – Rapport d'activité 2020
$108 Ko - 2021-100 Délégation du service public du Camping L\'Arbre sec – Rapport d\'activité 2020 (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
$12611 Ko - 2021-100 Délégation du service public du Camping L\'Arbre sec – Rapport d\'activité 2020 (ouvre la visionneuse)$
12611 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/104
Sujet : équipement touristique / camping caravaning / commande publique
Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-101 Délégation du service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2020
$111 Ko - 2021-101 Délégation du service public Auxerrexpo – Rapport d\'activité 2020 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$13638 Ko - 2021-101 Délégation du service public Auxerrexpo – Rapport d\'activité 2020 (ouvre la visionneuse)$
13638 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/105
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-102 Délégation de service public Maison des Randonneurs – Rapport d'activités et financier 2020
$103 Ko - 2021-102 Délégation de service public Maison des Randonneurs – Rapport d\'activités et financier 2020 (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/106
Sujet : équipement touristique / commande publique
Organisme : EURL La Maison des randonneurs
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-103 Personnel municipal – Règles de gestion du temps de travail
98 Ko
617 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/107
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-104 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$100 Ko - 2021-104 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/108
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-105 Personnel municipal – Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail
$96 Ko - 2021-105 Personnel municipal – Adhésion à une convention d\'inspection en matière d\'hygiène et de sécurité au travail (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
$210 Ko - 2021-105 Personnel municipal – Adhésion à une convention d\'inspection en matière d\'hygiène et de sécurité au travail (ouvre la visionneuse)$
210 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/109
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-106 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021 – Modification
101 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/110
Sujet : économie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-107 Levée du scrutin secret
92 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/111
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-108 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Comité de sous bassin Yonne Médian
$112 Ko - 2021-108 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant au sein du Comité de sous bassin Yonne Médian (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/112
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....). Comité de sous-bassin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-109 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne (SDEY)
$93 Ko - 2021-109 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant au sein du Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne (SDEY) (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/113
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-110 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
$93 Ko - 2021-110 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant au sein de la Commission Locale d\'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/114
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-111 Désignation des représentants – Modification d'un représentant suppléant au sein de la Commission d'appel d'offres
$92 Ko - 2021-111 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant suppléant au sein de la Commission d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/115
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-112 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Centre communal d'Action sociale
$92 Ko - 2021-112 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant au sein du Centre communal d\'Action sociale (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/116
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-113 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de l'Association service d'action éducative pour les adolescents La Maison
$93 Ko - 2021-113 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant au sein de l\'Association service d\'action éducative pour les adolescents La Maison (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/117
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-114 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la Commission consultative des services publics locaux
$92 Ko - 2021-114 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant au sein de la Commission consultative des services publics locaux (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/118
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-115 Actes de gestion courante – Compte rendu
126 Ko
Date : 24 juin 2021
Cote : 558 W 2021/119
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/120
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-116 Subventions 2021 – Attributions aux associations et organismes
143 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/121
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-117 Admissions en non valeurs
125 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/122
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-118 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2019 et 2020 – Remise de dettes
110 Ko
96 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/123
Sujet : finances publiques / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-119 Budget principal – Utilisation du chapitre 022 dépenses imprévues
127 Ko
122 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/124
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-120 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Construction d'une annexe au siège social – Auxerre
$112 Ko - 2021-120 Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH – Construction d\'une annexe au siège social – Auxerre (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/125
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
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2021-121 Parcelle sise 3 place Abbé Deschamps appartenant au Diocèse de Sens – Acquisition
159 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/126
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Église catholique. Diocèse (Sens-Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Abbé-Deschamps
Lieu de conservation :
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2021-122 Parcelle cadastrée DS 6, sise lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
233 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/127
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Béquillys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-123 Unité foncière cadastrée EH 333 sise 5 rue des Senons – Acquisition
238 Ko
Date : 7 octobre 2021
Cote : 558 W 2021/128
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Sénons
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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